Marque renouvelée - Marque en vigueur

SIPALDIS
SIPALDIS SAS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1522476
Date de dépôt :
30/03/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/03/2029

Présentation de la marque SIPALDIS

Déposée le 30 mars 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SIPALDIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SIPALDIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SIPALDIS domicilié(e) Rue Jules Vedrines, ZA des Murons - 42160 - ANDREZIEUX-BOUTHEON - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 245 899 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque SIPALDIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 16 17

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SIPALDIS arrivera à expiration en date du 30 mars 2029.

SIPALDIS a également déposé les autres marques suivantes : SILIKRAFT , AIGLE , TOUCAN , SILIWHITE , TUTTI CUISINE


SIPALDIS SAS, Société par Actions Simplifiée - Rue Jules Vedrines, ZA des Murons - 42160 - ANDREZIEUX-BOUTHEON - France - SIREN 401245899


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, Mme PELLISSIER Laurence - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Renouvellement sans limitation n°2136927 - Publication au BOPI 1999-12

Renouvellement sans limitation le 26 février 2009 n°2399768 - Publication au BOPI 2009-02-26

Inscription le 18 janvier 1999 - Transmission totale de propriété n°270584 - Publication au BOPI 1999-01-18

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37

Inscription le 15 juillet 2009 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°501941 - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-07-15

Inscription le 11 juin 2013 - Changement d'adresse n°602919 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-11

Renouvellement sans limitation le 16 novembre 2018 n°2698439 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2018-11-16

Des emballages sous toutes leurs formes, en métal, carton, papier ou matière plastique

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.